Back to top

Mentions légales

1 - Identification

Éditeur

Syndicat mixte Canigó Grand Site

Directeur de la publication

Ségolène NEUVILLE, Présidente

Réalisation du site

Design : Projet Scarlett

41 cours Alsace-Lorraine
33000 BORDEAUX - FRANCE
06 63 21 38 29

Développement, maintenance technique et hébergement : AJLSM 

17 cours Vital Carles

33300 BORDEAUX - FRANCE
05 57 14 25 25

Logiciel documentaire : Pleade

Gestionnaire de contenu : Drupal 

2 - Conditions générales d'utilisation du site

Cookies

Vous êtes informé que lors de vos visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de vous identifier en tant qu’utilisateur mais qui permet d’enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site.

Droit des bases de données

L’intégralité du site se définit comme une  base de données protégée par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. À ce titre, le Producteur, qui est le Syndicat mixte Canigó Grand Site, autorise exclusivement les usages et accès énoncés ci-après au paragraphe sur le droit d’auteur.

Droit d’auteur

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. L'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons de ce site sont la propriété du Syndicat mixte Canigó Grand Site. Leur reproduction et utilisation par un tiers est interdite, sauf autorisation écrite du Syndicat mixte Canigó Grand Site.

Liens hypertextes

L'utilisation de liens pointant vers l'une des pages du site www.canigo-grandsite.fr, même partiellement, est soumise à certaines conditions.

Sont autorisés sans formalité préalable :

Nécessitent une autorisation préalable de la part du responsable de la publication toute reproduction, représentation, de tout ou partie du site ; ainsi que :

Responsabilité

Le Syndicat mixte Canigó Grand Site attache une importance toute particulière à la vérification des informations qu'il délivre via le site www.canigo-grandsite.fr.

Toutefois, ces informations ne sauraient être utilisées sans vérification préalable par le lecteur du site et le Syndicat mixte Canigó Grand Site ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes résultant de la consultation, l'utilisation ou l'interprétation des informations fournies. 

Les liens présents sur le site www.canigo-grandsite.fr peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site du Syndicat mixte Canigó Grand Site.

De même, la simple mention de marque ou de nom de société n'engage pas la rédaction du site sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus. 

Les marques du Syndicat mixte Canigó Grand Site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse du Syndicat mixte Canigó Grand Site est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.